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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODIVAL
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A L'AIGLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A L'AIGLE
CODIVAL (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3234073
Date de dépôt :
01/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
01/07/2013
A L\'AIGLE de CODIVAL

Présentation de la marque A L'AIGLE

Déposée le 1 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « A L'AIGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODIVAL domicilié(e) 17 B Rue de la Rotonde,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 480 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque A L'AIGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A L'AIGLE est expirée depuis le 1 juillet 2013.

CODIVAL a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE DES NEIGES , KARA MEUHHH!


CODIVAL (Société à responsabilité limitée) - 17 B Rue de la Rotonde,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 439480948


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Confitures, gelées, compotes ; fruits conservés, séchés et cuits. Biscuiterie, biscuits, biscottes, pains, sucreries ; pâtisserie et confiserie ; café, thé, cacao, sucre, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.